Exemple de contrat de prestation de service

Marie Dubois – Hypnothérapeute

Contrat de prestation de service

Entre les soussignés :

Article 1. Objet

En l’exécution du présent contrat, Marie Dubois s’engage à réaliser au profit de l’entreprise TGM Distribution des séances en groupe d’hypnose.

Article 2. Nature et caractéristique de la prestation

Les séances en groupe de sophrologie ont pour objectif d’initier les salariés de la société TGM Distribution aux techniques de relaxation.

A l’issue de ces séances les participants sauront :

Article 3. Intervenants

Marie Dubois, Hypnothérapeute, formée et diplômée de l’IFHS Metz, Membre de….

(peut-être + CV + copie assurance RC Pro + copie code déontologie)

(indiquer si plusieurs hypnothérapeutes ou autres… : nom…)

Article 4. Nature et effectif des participants

Les cours de groupe sont ouverts à tous les salariés de l’entreprise TGM Distribution. Le nombre maximum de participants est 10 personnes.

Article 5. Organisation de la prestation :

Les séances de groupe sont réalisées au siège de l’entreprise TGM Distribution, dans la salle de réunion.

Les séances ont une durée de 50 minutes et sont planifiées comme suit :

Mardi 14 février 2017 à 13 heures

Mardi 21 février 2017 à 13 heures

Mardi 28 février 2017 à 13 heures

Mardi 6 mars 2017 à 13 heures

Mardi 13 mars 2017 à 13 heures

Mardi 20 mars 2017 à 13 heures

Article 6. Dispositions financières:

En contrepartie de cette prestation, l’entreprise TGM Distribution s’engage à s’acquitter les honoraires suivants :

Six séances de groupe à 180 euros HT à l’unité 1080,00 euros

Montant TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI) 0,00 euros

Montant TTC 1080,00 euros

Article 7. Modalités de règlement :

A réception de la facture, par chèque ou virement bancaire. (RIB)

Fait en double exemplaire à Metz, le 3 janvier 2017.

Pour Marie Dubois Pour l’entreprise

Marie Dubois Hypnothérapeute Siret n° XXXXXX, 29 en Jurue 57000 Metz